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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine (CRCAA
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La Route de l'Huître et du Patrimoine Maritime du Bassin d'Arcachon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Route de l'Huître et du Patrimoine Maritime du Bassin d'Arcachon
Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine (CRCAA), Association déclarée

Numéro de dépôt :
3948323
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/09/2022
La Route de l\'Huître et du Patrimoine Maritime du Bassin d\'Arcachon de Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine (CRCAA

Présentation de la marque La Route de l'Huître et du Patrimoine Maritime du Bassin d'Arcachon

Déposée le 24 septembre 2012 par l'association loi 1901 Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine (CRCAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Route de l'Huître et du Patrimoine Maritime du Bassin d'Arcachon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine (CRCAA domicilié(e) 15 Allée de la Barbotière, BP53 - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 691 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine (CRCAA), M. OLIVIER LABAN domicilié(e) 15 Allée de la Barbotière, BP53 - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France.

La marque La Route de l'Huître et du Patrimoine Maritime du Bassin d'Arcachon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Route de l'Huître et du Patrimoine Maritime du Bassin d'Arcachon est expirée depuis le 24 septembre 2022.

Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine (CRCAA a également déposé les autres marques suivantes : COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE ARCACHON AQUITAINE , HUÎTRE De NORMANDIE , HUITRES ARCACHON CAP FERRET , OYSTER WORLD CONGRESS CONGRES MONDIAL DE L HUITRE , L'HUÎTRE DE NOËL ARCACHON – CAP FERRET , Les Huitres des iles CHARENTE MARITIME , Les Huîtres Arcachon Cap Ferret Sélection , LES HUITRES Sélection ARCACHON CAP FERRET 100% AFFINEES SUR LE BASSIN D'ARCACHON , LES HUITRES Tradition ARCACHON CAP FERRET 100% NEES ET ELEVEES SUR LE BASSIN D'ARCACHON , Les Huîtres Arcachon Cap Ferret Tradition


Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine (CRCAA), Association déclarée - 15 Allée de la Barbotière, BP53 - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France - SIREN 304691231


Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine (CRCAA), M. OLIVIER LABAN - 15 Allée de la Barbotière, BP53 - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.